1. Éditeur du site

• Nom de la société : Car&Bus Innov

• Forme juridique : SAS au capital de 1 000 €

• Siège social : 6 chemin sainte anne 13430 Eyguières

• RCS : Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Tarascon sous le numéro 901 909 325

• Numéro de TVA intracommunautaire : FR93 901 909 325

• Directeur de la publication : Jean Rouvière, en qualité de Dirigeant.

• Contact : contact@caretbus-innov.fr

2. Hébergement du site

• Hébergeur : Squarespace Ireland Ltd.

• Adresse : Le Pole House, Ship Street Great, Dublin 8, Irlande

• Contact hébergeur : +35319058597 / www.squarespace.com

3. Propriété intellectuelle et Brevets L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. Le système de porte-vélos à assistance fait l'objet d’un brevet déposé. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site ou des produits, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable.

4. Gestion des données personnelles (RGPD) Les informations recueillies via le formulaire de contact sont enregistrées dans un fichier informatisé par Car&Bus Innov pour la gestion des demandes de devis et la relation commerciale. Elles sont conservées pendant 3 ans et sont destinées exclusivement au service commercial. Conformément à la loi « informatique et libertés » et au RGPD, vous pouvez exercer votre droit d'accès aux données vous concernant et les faire rectifier en contactant : contact@caretbus-innov.fr.